ANALYSE – Alors que l’esclavage paraît être un passé douleur pour beaucoup de pays, ce n’est, dans l’esprit collectif, plus d’actualité dans les sociétés occidentales d’aujourd’hui. Cependant, en 2010, au sein des pays-membres de l’Union Européenne le nombre de victimes présumées et identifiées du trafic d’humain était de 9528 individus soit 51 % de plus qu’en 2008 [1]. Entre 2013 et 2014 ce nombre de victimes enregistré a atteint les 15’846 individus rien que sur le territoire de l’Union Européenne [2]. Ce phénomène inquiétant, et accru par l’arrivée massive de réfugiés due à la crise en Syrie, pousse à réfléchir plus intensément sur la question du trafic humain non seulement au niveau Sud-Nord mais plus largement au niveau global. Qu’est-ce que le trafic et la traite d’être humain ? Quelles sont les motivations et les victimes d’une telle économie parallèle ?
En 2016, près de 20 millions de personnes ont été victimes de trafic d’humains dans le monde remuant ainsi un profit de près de 117 milliards d’euros par an [3]. Cette activité parallèle touche tous les pays sans exceptions, qu’ils soient receveur ou donateur, qu’ils soient « développés » ou non, cet enjeu global n’épargne personne. En Inde une fillette coûte 24 $, un garçon 45 $ alors qu’un buffle atteint les 350 $ [4]. En Grande-Bretagne, pour l’achat d’un enfant il faut débourser 25’000 $ tandis qu’une jeune fille venant du Québec peut être vendue à près de 6’000 $ à un acheteur canadien de l’Ontario [5]. Au regard de ces chiffres, il semble que l’Homme semble soit devenu une marchandise dont le prix fluctue selon les lois du marché les plus primaires. Cet enjeu mène donc à se demander, qu’est-ce que la traite d’humains d’un point de vue juridique ? Quelles sont les caractéristiques et les victimes de ces flux ? Quelles sont les motivations d’un tel système ?
Le trafic et la traite d’humain, une approche juridique
Parmi la diversité et la quantité de terminologies existantes, il est fondamental de différencier d’un point de vue juridique le trafic d’humain et la traite d’individus.
Tout d’abord, le droit international énonce le trafic d’humain comme l’aide fournie à l’entrée illégale d’individu dans un pays en échange d’un avantage matériel ou financier [6]. En revanche, la traite de personne bien que part du trafic d’humains couvre d’autres dimensions. Selon l’article 3 du Protocole additionnel visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, adoptée le 15 novembre 2000 à New-York et comptant plus de 170 Etats-parties [7], la traite d’être humains se définit comme le recrutement, le déplacement, l’hébergement et l’exploitation de personne par la menace ou le recours à la force [8]. La disposition reconnaît notamment des pratiques telles que l’enlèvement, l’abus d’autorité, l’achat du consentement d’une personne comme des caractéristiques fondamentales du trafic d’humain [9]. De plus, cette disposition inclue « au minimum » l’exploitation sexuelle dans toutes ses formes, le travail forcé et l’esclavage ainsi que le prélèvement d’organes [10]. L’amplitude ainsi que le caractère inclusif de cet article traduit une volonté de limiter les potentielles exceptions et d’ainsi couvrir un plus grand nombre de crime.
Au niveau de la pratique, le trafic et la traite d’humain se complètent et se superposent. Cependant, il n’en reste pas moins quelques différences notables. Dans un premier temps, le consentement n’est pas présent chez les victimes de traite au contraire des passagers clandestins [11]. Ensuite, le trafic au sens strict du terme se limite généralement au passage de l’individu d’un pays d’origine à la destination d’arrivée, lieu où il est libre contrairement aux individus traités qui sont exploités par leurs bourreaux [12]. Finalement, l’approche transnationale du trafic insinue le franchissement d’une frontière au contraire de la traite qui peut se faire au niveau d’une région ou d’un pays [13]. C’est ce chevauchement effectif et géographique de deux notions intrinsèquement liées qui rend la détection ainsi que la condamnation de tels crimes plus compliqué.
La traite d’humain, un défi pour tous les pays à toutes les échelles
Peu importe où que ce soit dans le monde, le nombre de personnes victimes des réseaux de trafic reste toujours inexact et loin de la réalité. Effectivement, la complexité des réseaux ainsi que leur étendue les rendent plus difficile à appréhender. Bien que les flux soient majoritairement caractérisés par des individus provenant de pays en voie de développement à destinations des sociétés occidentales nord-américaines ou ouest-européennes [14], il reste que ces flux peuvent aussi interagir au sein d’une région voire au sein d’un pays en particulier.
Dans un premier temps, bien que les flux internationaux soient les plus médiatisés, au contraire de nombreux échanges, le trafic et la traite d’humain évoluent majoritairement au niveau régional et local [15]. En effet, en 2016, dans la région de l’Asie du Sud, près de 88 % des victimes enregistrées avait été trafiquées à l’échelle locale [16]. Plus présent dans les pays sous-développés ou en voie de développement en raison des conditions socio-économiques, ce genre de trafic et d’exploitation touche majoritairement l’Afrique Subsaharienne, l’Asie du Sud et du Sud-Est mais aussi l’Amérique Latine. Un exemple, malheureusement bien connu, est celui de l’Inde. Interface entre le marché local, régional et international, l’Inde est au fil du temps devenu un acteur fondamental de la traite humaine notamment dans l’exploitation sexuelle visant majoritairement les femmes et les enfants indiens, népalais et bengalis. En 2005, the Indian National Human Right Commission, a estimé que près de 10% des victimes de la traite provenaient soit du Népal ou du Bengladesh alors que 89% des autres victimes étaient indiennes [17]. Dans le cas indien, les enfants sont majoritairement exploités à des fins sexuelles ou dans le cadre de travail forcé [18]. Cependant, les enfants sont aussi parfois victime de mariage forcé ou vendus comme tribut pour rembourser une dette [19]. Au niveau international, les enfants indiens sont aussi victimes d’adoption illégales par des couples provenant de pays développés. Cependant, ces échanges intra ou inter régionaux ne sont pas spécifiques aux pays en voie de développement mais sont aussi présents en Europe et Amérique du Nord.
Regardant la situation en Europe de l’Ouest, les victimes de traites sont majoritairement des femmes adultes exploitées à des fins sexuelles [20]. Cependant, depuis plusieurs années le profil des victimes tend à se modifier. Alors que le nombre de femmes diminue considérablement en passant de 77% des victimes en 2007 à 56% en 2014, la concentration d’hommes victime de traite a quant à elle augmenté [21]. En 2007 ils ne représentaient que 7% des victimes alors qu’en 2017, ils équivalaient à près de 20% des victimes [22]. Bien que, destination principale des flux de trafic, la majorité des victimes provenaient principalement de pays européens tels que la Roumanie, la Pologne et la Bulgarie [23]. Même si certains paramètres sont semblables entre les régions du monde (les femmes sont plus souvent les cibles, les trafiquants sont souvent de sexe masculin) il n’en existe pas moins beaucoup de divergences. Non seulement, la proportion de traite pour travail forcé est plus importante dans les régions sud-asiatiques ou sud-américaines que dans les sociétés occidentales, mais de nombreuses distinctions doivent aussi être faites entre les régions dites « développées ». Alors que l’Europe de l’Ouest accueille majoritairement des flux intra-européens ou provenant d’Afrique du Nord, l’Amérique du Nord héberge majoritairement des flux domestiques ou internationaux provenant soit des Etats-Unis soit de pays d’Asie du sud-est [24]. Cela peut être expliqué par le fait que les flux considérés comme nationaux rassemblent les flux internes (au sein même des Etats-Unis) mais aussi entre les pays frontaliers (Mexique – Etats-Unis – Canada). En Europe de l’Ouest, les différences socio-économiques entre pays limitrophes ne sont pas aussi accrues que celle pouvant exister par exemple entre les Etats-Unis, Cuba et le Mexique. Cependant, sur le « vieux continent », d’importantes disparités existent entre les pays européens et ceux d’Afrique du nord.
La diverse utilité de l’homme de l’exploitation sexuelle au recrutement d’enfant soldats.
Après avoir vu les interactions des flux entre les régions, il est important de comprendre les origines et les motivations d’une telle économie souterraine. Bien que l’exploitation sexuelle ainsi que le travail forcé soient souvent les situations les plus rencontrées, il n’en reste pas moins qu’il existe de nombreuses et diverses raisons à la traite d’êtres humains. Ces raisons peuvent aussi bien être d’ordre économique que social, culturel ou encore politique.
L’exploitation sexuelle, la vente d’enfant, la mendicité et le travail forcé sont les illustrations les plus courantes de l’utilisation lucrative de la traite d’être humain. Cependant, de nouvelles formes d’exploitation à des fins lucratives existent. Depuis, quelques années maintenant, différents Etats ont été confrontés au travail forcé d’individus par des compagnies de pêche internationales. Bien que non-récent, c’est en novembre 2015, avec la conférence d’Oslo que ce phénomène a été médiatisé [25]. Cette médiatisation d’une main-d’œuvre forcée permet de mettre les pays comme la Thaïlande, par exemple, face à ces situations humainement déplorables [26]. Alors que l’homme peut être exploité dans ce qu’il fait, il est parfois aussi victime du profit que peut apporter son être. Effectivement, une fois prélevés, les organes peuvent rapporter beaucoup sur le marché illégal de la transplantation d’organe qui en 2011, a généré entre 600 millions et 1.2 milliard USD [27]. Les principales motivations de ce système paraissent avec évidence être l’intérêt économique néanmoins, même si parfois la traite d’être humain semble ancrée dans des contextes socio-culturels spécifiques.
Bien que le mariage soit souvent synonyme de bonheur, il peut parfois être synonyme de captivité et d’emprisonnement. Ces mariages sont parfois le résultat d’une compensation financière ou au contraire un enjeu social et culturel. En 2017, un couple suédois a été condamné pour avoir forcé leur fille dans une union civile non-consentie avec un cousin Kurde afin de rétablir l’ « honneur » de leur enfant [28]. Ces mariages ont souvent des objectifs sociaux ou religieux tels que celui de renforcer les liens entre familles, de protéger une perception de certains idéaux, de préserver ou de rétablir l’honneur de la famille [29]. De plus, le trafic d’être humain ne répond pas seulement à des motifs financiers, religieux ou culturels mais aussi à des enjeux politiques. Effectivement, 90 % des enfants vivants dans des pays en conflit au Moyen-Orient ou en Afrique du Nord deviennent des soldats défendant un groupuscule spécifique [30]. Ces enfants sont soit soumis de force, soit contraint par la pauvreté soit rejoignent librement ces groupes afin de défendre leur communauté [31]. Bien que focalisé dans certaines zones géographiques, comme l’Afrique sub-saharienne et l’Asie du sud et du sud-est, c’est une violation grave à la fois des droits de l’homme et des droits de l’enfant [32]. Par conséquent, le trafic ainsi que la traite d’êtres humains trouvent différentes sources soit dans le domaine économique, social, politique ou encore culturel, mais la finalité reste la soumission et la privation de liberté de certains individus violant ainsi leurs droits les plus fondamentaux.
Conclusion
La diversité, l’étendue et la complexité de la traite d’êtres humains rendent les identifications ainsi que les condamnations plus difficiles. Malgré les traités et les protections juridiques, un grand nombre d’individus adultes et enfants continuent de disparaître et d’être victime de traitements inhumains. Bien que la pauvreté et les conditions socio-politiques déplorables semblent être un terreau fertile pour la traite d’êtres humains, il est important de comprendre que cet enjeu ne concerne pas seulement les pays qui « envoient » leurs ressortissants mais aussi ceux qui les accueillent. La traite des personnes est non seulement l’illustration des disparités socio-économiques entres pays mais aussi celles qui existent entre les classes sociales, entre les âges et surtout entre les genres. A la vue de ce constat, il paraît primordial pour les Etats d’être des agents capables d’assurer de manière égale et universelle la protection à tous les individus sans aucunes distinctions tels que les stipulent les dix premiers articles de la Déclaration universelle des droits de l’homme. Alors que le phénomène de la mondialisation semble être à son apogée rendant les pays de plus en plus interdépendants, il est important de se demander dans quelles mesures et par quels moyens les Etats vont réussir à garantir la sécurité à des individus de plus en plus nombreux dans un monde où les interactions entre les communautés sont devenues omniprésentes.
Par Line Barabant – Assistante de recherche au CIPADH
NOTES DE BAS DE PAGE
[1] Eurostat. Trafficking in human beings. [en ligne]. Rapport de recherché. Luxembourg: Eurostat, 2013, p.31. Disponible sur : https://ec.europa.eu/anti-trafficking/sites/antitrafficking/files/trafficking_in_human_beings_-_dghome-eurostat_en_1.pdf (Consulté le 18/10/2017).
[2] Commission Européenne. Report on the progress made in the fight against trafficking in human beings (2016) [en ligne]. Rapport de recherche. Bruxelles: Commission Européenne, 2016, p.4. Disponible sur : https://ec.europa.eu/anti-trafficking/sites/antitrafficking/files/report_on_the_progress_made_in_the_fight_against_trafficking_in_human_beings_2016.pdf (Consulté le 18/10/2017).
[3] European Parliament. Human trafficking: more than 20 million victims worldwide [en ligne]. (modifié le 18 octobre 2016) Disponible sur : http://www.europarl.europa.eu/news/en/headlines/world/20161014STO47261/human-trafficking-more-than-20-million-victims-worldwide (Consulté le 18/10/2017).
[4] Havoscope. Human Trafficking Victims Prices, [en ligne]. 2015. Disponible sur : http://www.havocscope.com/black-market-prices/human-trafficking-prices/ (Consulté le 18/10/2017).
[5] Ibid.
[6] Nations Unies. Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, additionnel à la convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée. [en ligne]. p.2, le 15 décembre 2015. Disponible sur : http://www.unhcr.org/fr/4d5247a46.pdf (Consulté le 19/10/2017).
[7] Nation Unies Collection des Traités. Protocole additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants. [en ligne]. (modifié le 18 octobre 2017). Disponible sur : https://treaties.un.org/pages/viewdetails.aspx?src=ind&mtdsg_no=xviii-12-a&chapter=18&lang=fr#4 (Consulté le 19/10/2017).
[8] Nations Unies. Protocole additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants. [en ligne]. Recueil des Traités, vol. 2237, p.2, le 15 décembre 2000. Disponible sur : http://www.ohchr.org/Documents/ProfessionalInterest/ProtocolTraffickingInPersons_fr.pdf (Consulté le 19/10/2017).
[9] Ibid.
[10] Ibid.
[11] Human Rights Watch. Le trafic et la traite de personnes. [en ligne]. (modifié le 7 juillet 2015). Disponible sur : https://www.hrw.org/fr/news/2015/07/07/la-trafic-et-la-traite-de-personnes (Consulté le 19/10/2017).
[12] Ibid.
[13] Ibid.
[14] Ibid.
[15] Office des Nations Unies contre la drogue et le crime. Global Report on Trafficking in Persons 2016. [en ligne]. Rapport de recherche. Vienne: Nations Unies, décembre 2016, p.5. Disponible sur: http://www.unodc.org/documents/data-and-analysis/glotip/2016_Global_Report_on_Trafficking_in_Persons.pdf (Consulté le 18/10/2017).
[16] Ibid., p. 39.
[17] ARONOWITZ, Alexis. Human Trafficking, Human Misery: The Global Trade in Human Beings. [en ligne]. London: Greenwood Publishing Group, 2009, pp.84. Disponible sur: https://is.cuni.cz/studium/predmety/index.php?do=download&did=33454&kod=JPM346 (Consulté le 19/10/2017).
[18] Ibid.
[19] Ibid.
[20] Office des Nations Unies contre la drogue et le crime. Global Report on Trafficking in Persons 2016. Op.cit [17], p. 71.
[21] Ibid., p.72.
[22] Ibid.
[23] Ibid., p.71
[24] Ibid., p.93.
[25] Organisation Internationale du Travail. Le travail forcé dans le secteur de la pêche: quelle est l’ampleur du problème?. [en ligne]. (modifié le 25 novembre 2015) Disponible sur : http://www.ilo.org/global/about-the-ilo/newsroom/features/WCMS_429714/lang–fr/index.htm (Consulté le 20/10/2017).
[26] LAWRENCE, Felicity & Hodal, Kate. Thailand accused of failing to stamp out murder and slavery in fishing industry. The Guardian [en ligne]. (modifié le 30 mars 2017) Disponible sur: https://www.theguardian.com/global-development/2017/mar/30/thailand-failing-to-stamp-out-murder-slavery-fishing-industry-starvation-forced-labour-trafficking (Consulté le 20/10/2017).
[27] United Nations Office on Drugs and Crime. Trafficking in Persons for the Purpose of Organ Removal. [en ligne]. 2015, p. 11. Disponible sur: https://www.unodc.org/documents/human-trafficking/2015/UNODC_Assessment_Toolkit_TIP_for_the_Purpose_of_Organ_Removal.pdf (Consulté le 20/10/2017).
[28] The Local. Couple sentenced to jail over daughter’s forced marriage. [en ligne]. (modifié le 5 octobre 2017) Disponible sur: https://www.thelocal.se/20171005/parents-sentenced-to-jail-over-daughters-forced-marriage (Consulté le 20/10/2017).
[29] BBC. Ethics guide: methods and motives. [en ligne]. Disponible sur : http://www.bbc.co.uk/ethics/forcedmarriage/motives_1.shtml#h1 (Consulté le 20/10/2017).
[30] MC VEIGH, Karen. Child soldier recruits double in one year in Middle East and North Africa. The Guardian [en ligne]. (modifié le 11 septembre 2017) Disponible sur : https://www.theguardian.com/global-development/2017/sep/11/child-soldier-recruits-double-in-one-year-in-middle-east-and-north-africa (Consulté le 20/10/2017).
[31] Bureau des représentants spécial du Secrétaire Général pour les enfants et les conflits armés. Recrutement et utilisation d’enfants. [en ligne]. Disponible sur : https://childrenandarmedconflict.un.org/fr/problematiques/violations/recrutement/ (Consulté le 20/10/2017).
[32] Child Soliders International. Where are child soldiers? [en ligne]. Disponible sur : https://www.child-soldiers.org/where-are-there-child-soldiers (Consulté le 20/10/2017).
WEBOGRAPHIE
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